Arrêtés permanents
ARR_2024_577 - COMPOSITION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Crée le : 2024-11-06 00:00:00
Date de fin : 06/02/2025 10:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_568 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - GEOMETRES EXPERTS D.P.L.G. GEO-VENTOUX - 2204, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-10-28 00:00:00
Date de fin : 28/01/2025 16:20:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_551 - REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DE L'AIRE DE JEUX MUNICIPALE " LES OLYMPIADES"
Crée le : 2024-10-18 00:00:00
Date de fin : 18/01/2025 14:54:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_527 - ARRETE PRESCRIVANT LA MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BOLLENE (P.L.U.)
Crée le : 2024-10-04 00:00:00
Date de fin : 04/01/2025 10:14:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_528 - COMMUNE - PORTANT MODIFICATION DE LA ZONE 30KM/H ET PORTANT CREATION D'UN RALENTISSEUR - AVENUE DE LA GARE
Crée le : 2024-09-30 00:00:00
Date de fin : 30/12/2024 11:43:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_499 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 781, CHEMIN DE BARRY
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:28:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_503 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 226 RUE ALEXIS DAVID
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:52:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_492 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE LOUIS BLERIOT
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:34:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_491 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JEAN ROSTAND
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:35:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_490 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE DANIELLE CASANOVA
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:36:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:07:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:00:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_470 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 918
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_471 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES SECTION B N° 3, B N° 908 ET B N° 1038
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_472 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES B N° 73, B N° 74, B N° 910 ET B N° 911
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_487 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE SAINT-BLAISE
Crée le : 2024-08-23 00:00:00
Date de fin : 23/11/2024 10:06:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_482 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE LA CROISIERE
Crée le : 2024-08-14 00:00:00
Date de fin : 14/11/2024 15:13:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_481 - INTERDICTION DE BAIGNADE DANS LE LAC SITUE A L'EST DU LAC DU TROLONG
Crée le : 2024-08-14 00:00:00
Date de fin : 14/11/2024 17:15:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_467 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - RUE DE ESCADRILLE NORMANDIE NIEMEN
Crée le : 2024-08-12 00:00:00
Date de fin : 12/11/2024 11:36:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_464 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - CHEMIN DES ROLLANDINES
Crée le : 2024-08-01 00:00:00
Date de fin : 01/11/2024 16:48:00
