Décisions
ARI_2026_34 - REPRISES DE CONCESSIONS TEMPORAIRES ET AUTORISATIONS D'EXHUMATIONS CIMETIERE DE BOLLENE VILLE ET SAINT-PIERRE
Crée le : 2026-02-04 14:56:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_11 - MODIFICATION DES DELAIS D'ENCAISSEMENT DE LA REGIE ENFANCE JEUNESSE
Crée le : 2026-02-04 11:46:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2026_58 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE CAPITEC ATTILA - TRAVAUX - UNE JOURNEE SUR LA PERIODE DU 20 AU 27 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-02-04 11:19:00
Date de fin : 04/05/2026 11:20:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_57 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENT. EIFFAGE - TRAVAUX - DU 7 FEVRIER AU 27 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-02-04 11:10:00
Date de fin : 04/05/2026 11:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_33 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 511, AVENUE SALVADOR ALLENDE
Crée le : 2026-02-03 16:31:00
Date de fin : 03/05/2026 16:32:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_42 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BECU ET PELOILLE - 60, RUE DJANGO REINHARDT
Crée le : 2026-02-03 16:30:00
Date de fin : 03/05/2026 16:31:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_50 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 29, RUE HENRI FABRE
Crée le : 2026-02-03 16:29:00
Date de fin : 03/05/2026 16:30:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_55 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE INEO GROUPE EQUANS - TRAVAUX - SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE - DU 1ER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2026
Crée le : 2026-02-03 13:37:00
Date de fin : 03/05/2026 13:38:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_56 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - MONSIEUR SOLEILHAC - TRAVAUX - DU 29 JANVIER AU 24 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-02-03 13:36:00
Date de fin : 03/05/2026 13:37:00
Décisions
REGISTRE DECISIONS PC/PA/PD/DP/AP DU 24/11/2025 AU 02/02/2026
Registres dépôt Urbanisme
REGISTRE DEPOT AFFICHAGE PC/PA/PD/DP/AP DU 25/08/2025 AU 02/02/2026
Arrêtés temporaires
ARI_2026_47 - STATIONNEMENT - ENTREPRISE SABATIER TP - TRAVAUX - PLACE HENRI REYNAUD DE LA GARDETTE - DU 17 FEVRIER AU 20 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-30 16:45:00
Date de fin : 28/04/2026 16:46:00
Arrêtés permanents
ARR_2026_46 - COMMUNE - CREATION DES ZONES DE STATIONNEMENTS SPECIFIQUES PLACES RESERVEES "ARRET MINUTE"
Crée le : 2026-01-30 16:44:00
Date de fin : 28/04/2026 16:45:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_48 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE F.G.M. - TRAVAUX - AVENUE EMILE LACHAUX ROUTE DEPARTEMENTALE N° 994 - MERCREDI 11 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-30 16:40:00
Date de fin : 28/04/2026 16:44:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_40 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE PRESTIGE PROMOTION IMMOBILIER - TRAVAUX - RUE ALPHONSE DAUDET - DU 26 JANVIER AU 2 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-28 09:47:00
Date de fin : 28/04/2026 09:50:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_39 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - CHEMIN DES BROCHIERS - DU 27 JANVIER AU 24 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-28 09:46:00
Date de fin : 28/04/2026 09:47:00
Arrêtés permanents
ARR_2026_37 - COMMUNE - REGLEMENTATION DE LA LIMITATION DE VITESSE A 30KM/H SUR LE CHEMIN VIEUX
Crée le : 2026-01-28 09:45:00
Date de fin : 28/04/2026 09:46:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_41 - STATIONNEMENT - ENTREPRISE AAFA - TRAVAUX - COURS DE LA REPUBLIQUE - MERCREDI 28 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-27 16:59:00
Date de fin : 27/04/2026 17:00:00
Arrêtés permanents
ARR_2026_38 - COMMUNE - DELIMITATION D'AGGLOMERATION SUR LA ROUTE DEPARTEMNTALE RD994
Crée le : 2026-01-27 16:58:00
Date de fin : 27/04/2026 16:59:00
Arrêtés temporaires
ARR_2026_32 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PAYANT - INSTAURATION D'UNE PERIODE DE GRATUITE TEMPORE EN RAISON D'UN DYSFONCTIONNEMENT TECHNIQUE DES HORODATEURS SUR LES ZONES R2GLEMENTATEES PAR LE STATIONNEMENT PAYANT DU 24 AU 28 JANVIER 2026 INCLUS - PROLONGE L'ARRETE N° ARR_2026_12 DU 9 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-26 15:48:00
Date de fin : 26/04/2026 15:50:00