Arrêtés temporaires
ARI_2025_3 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISES AGILIS, EIFFAGES TP et 4M - TRAVAUX - DU 5 JANVIER AU 29 MAI 2026
Crée le : 2026-01-09 16:53:00
Date de fin : 09/04/2026 16:54:00
Arrêtés temporaires
ARR_2026_12 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PAYANT - INSTAURATION D'UNE PERIODE DE GRATUITE TEMPORAIRE - COMMUNE - DU 9 AU 23 JANVIER 2026 INCLUS
Crée le : 2026-01-09 16:39:00
Date de fin : 09/04/2026 16:40:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_7 - AUTORISATION D'ORGANISER UNE LOTERIE - ASSOCIATION A.P.E.L. SAINTE MARIE - LE SAMEDI 10 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-09 11:51:00
Date de fin : 09/04/2026 11:56:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_6 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ASSOCIATION LE PARTI COMMUNISTE FRANCAIS- INAUGURATION LOCAL DE CAMPAGNE - LE MARDI 13 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-09 11:38:00
Date de fin : 09/04/2026 11:49:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_5 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL WILLEMS LAVORINI - 364, CHEMIN DES POMMIERS
Crée le : 2026-01-09 11:20:00
Date de fin : 09/04/2026 11:37:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_728 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE BRAJA VESIGNE - CREATION D'UN PARC ET THEATRE DE VERDURE - RUE DE LA TOUR - DU 5 JANVIER AU 31 AOUT 2026
Crée le : 2025-12-30 13:49:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_727 - PERMISSION DE VOIRIE ENTREPRISE BRAJA VESIGNE POUR DES TRAVAUX DE CREATION D'UN PARC ET UN THEATRE DE VERDURE RUE DE LA TOUR
Crée le : 2025-12-30 13:46:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_724 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE FBTP - TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - CHEMIN JOSEPH MARIE CALVIER - DU 5 JANVIER AU 6 FEVRIER 2026
Crée le : 2025-12-30 11:47:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_726 - ODP VELO CLUB BOLLENOIS ET REGLEMENTATION STATIONNEMENT ET CIRCULATION ESPACE NOELLIE ORSINI DIMANCHE 4 JANVIER 2026
Crée le : 2025-12-30 11:35:00
Date de fin :
Décisions
REGISTRE DECISIONS PC/PA/PD/DP/AP DU 20/10/2025 AU 29/12/2025
Crée le : 2025-12-30 10:51:00
Date de fin :
Registres dépôt Urbanisme
REGISTRE DEPOT AFFICHAGE PC/PA/PD/DP/AP DU 21/07/2025 AU 29/12/2025
Crée le : 2025-12-30 10:44:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_114 - RENOUVELLEMENT ADHESION IFACI
Crée le : 2025-12-29 10:29:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARR_2025_722 -INTERDICTION D'ACCES ET D'UTILISATION DES PELOUSES DU STADE ABDOU SENE LE DIMANCHE 21 DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-12-26 11:19:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_115 - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE - ABROGATION DE LA DECISION DEC_2025_43 DU MAI 2025
Crée le : 2025-12-24 15:40:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_718 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPISE DNL ENERGY - TRAVAUX - CHEMIN DE LA GRANGETTE QUARTIER LA CROISIERE - DU 29 DECEMBRE 2025 AU 30 JANVIER 2026
Crée le : 2025-12-23 10:37:00
Date de fin : 23/03/2026 10:39:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_721 - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VELO CLUB BOLLENOIS - PREMIER CYCLO-CROSS - RUE CHARLIE CHAPLIN - LE 4 JANVIER 2026
Crée le : 2025-12-23 10:35:00
Date de fin : 23/03/2026 10:37:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_717 - CIRCULATION - ENTREPRISE LES JARDINS DE LUCIEN - TRAVAUX - MONTEE DES FRIGOULES - DU 29 DECEMBRE 2025 AU 3 JANVIER 2026
Crée le : 2025-12-23 10:34:00
Date de fin : 23/03/2026 10:35:00
Arrêtés temporaires
ARR_2025_720 - DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DANS LES ETABLISSEMENTS DE COMMERCE DU SECTEUR AUTOMOBILE POUR L'ANNEE 2026
Crée le : 2025-12-22 16:31:00
Date de fin : 22/03/2026 16:32:00
Arrêtés temporaires
ARR_2025_719 - DEROGATION COLLECTIVE A LAREGE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DANS LES ETS DE COMMERCE POUR TOUTES LES BRANCHES D'ACITIVITES, EXCEPTE LE SECTEUR AUTOMOBILE, POUR L'ANNEE 2026
Crée le : 2025-12-22 16:30:00
Date de fin : 22/03/2026 16:31:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_715 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - RUEJOSEPH MARIE CALVIER
Crée le : 2025-12-22 11:23:00
Date de fin : 22/03/2026 11:24:00