Publications légales
ARI_2024_427 - MONSIEUR TOSCANINI - TRAVAUX - BOULEVARD GAMBETTA - DU 11 JUILLET AU 26 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 15 Juillet 2024
Date de fin : 15 octobre 2024
DECX_2024_66 - TARIFS - INVITATION DES LAUREATS DU BREVET DES COLLEGES BOUDON ET ELUARD - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Mercredi 10 Juillet 2024
Date de fin : 10 octobre 2024
ARR_2024_425 - COMMUNE - PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE D'ACCES ET D'UTILISATION DES PELOUSES ET DES STADES DU 24 JUIN AU 12 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARR_2024_424 - COMMUNE - MISE EN LACE DE MESURES RESTRISTRIVES D'ACCES SUR L'IMMEUBLE SITUE AU 21, RUE EMILE ZOLA
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARR_2024_423 - COMMUNE- PORTANT MAINLEVEEE DE L'ARRETE N° ARI_2024_344 DU 8 JUIN 2024 - PORTANT MISE EN SECURITE - PROCEDURE URGENCE - 21 RUE E. ZOLA
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARI_2024_421 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL WILLEMS - ALLEE DES GENETS -
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARI_2024_418 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SESAS DANIEL LEGRAND - 206, RUE JACQUES PREVERT
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARI_2024_417 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL OFICIA - 1427, AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 09 Juillet 2024
Date de fin : 09 octobre 2024
ARI_2024_420 - CIRCULATION - ENTREPRISES EIFFAGES ET BRAJA VESIGNE - TRAVAUX - AVENUE EMILE LACHAUX, RD994 - DU 8 JUILELT AU 9 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 08 Juillet 2024
Date de fin : 08 octobre 2024
ARI_2024_328 - FERMETURE ADMINISTRATIVE ETABLISSEMENT BAKTOR
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 05 Juillet 2024
Date de fin : 05 octobre 2024
DEC_2024_65 - MISE EN PLACE D'UN TARIF FAMILLE - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Vendredi 05 Juillet 2024
Date de fin : 05 octobre 2024
ARR_2024_416 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - TRAVAUX - RUE EMILE ZOLA - DU 3 JUILLET AU 30 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 05 Juillet 2024
Date de fin : 05 octobre 2024
ARI_2024_412 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE FBTP - ALLEE DES TAMARIS - DU 22 JUILLET AU 22 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 04 Juillet 2024
Date de fin : 04 octobre 2024
ARI_2024_411 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - ALLEE DES TAMARIS
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 04 Juillet 2024
Date de fin : 04 octobre 2024
ARI_2024_414 - COMMUNE - STATIONNEMENT PAYANT - INSTAURATION D'UNE PERIODE DE GRATUITE TEMPORAIRE DURANT LES FESTIVITES 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 04 Juillet 2024
Date de fin : 04 octobre 2024
ARR_2024_413 - COMMUNE PORTANT RESTRICTION DES HEURES D'AUTORISATION DE VENTE A EMPORTER DE BOISSONS ALCOOLISEES DANS LES COMMERCES "EPICERIE DE NUIT"
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 04 Juillet 2024
Date de fin : 04 octobre 2024
ARI_2024_410 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE PASCAL-TERRAS - TRAVAUX- RUE DU CDT DENOIX DE ST-MARC - DU 8 JUILLET AU 12 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 04 Juillet 2024
Date de fin : 04 octobre 2024
ARI_2024_403 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - CHEMIN PAUL MANIVET - DU 15 JUILLET AU 20 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_402 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - ROUTE DE l'EMBISQUE - DU 15 JUILLET AU 27 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_405 - COMMUNE - INTERDICTION VENTE A EMPORTER - CONSOMMATION BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE - PENDANT FETE FORAINE - POLYMUSICALES
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024