Arrêtés temporaires
ARR_2025_670 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNAUTE DE COMMUNES RHONE LEZ PROVENCE - INSTALLATION D'UN CITY COMPOST - PARKING DE L'APPARENT- AVENUE DU MARCHEL LECERC - LES VENDREDI 28 ETET SAMEDI 29 NOVEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-27 16:14:00
Date de fin : 27/02/2026 16:16:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_666 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 2 ALLEE DES OLIVIERS
Crée le : 2025-11-27 14:32:00
Date de fin : 27/02/2026 14:32:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_667 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFFICE NOTARIAL J.B. BOREL - 2604, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2025-11-27 14:30:00
Date de fin : 27/02/2026 14:31:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_661 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SARL IGEX - 819, CHEMIN VIEUX
Crée le : 2025-11-27 14:29:00
Date de fin : 27/02/2026 14:30:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_663 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET A.T.G.T.S.M. - RUE PAUL VALERY
Crée le : 2025-11-27 14:28:00
Date de fin : 27/02/2026 14:29:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_653 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - CHEMIN DU PEREYRAS - LIEU-DIT LA MARTINIERE
Crée le : 2025-11-27 14:26:00
Date de fin : 27/02/2026 14:28:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_662 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SRV BAS MONTEL - TRAVAUX - AVENUE DE LA RODE - DU 8 DECEMBRE 2025 AU 8 JANVIER 2026
Crée le : 2025-11-27 14:24:00
Date de fin : 27/02/2026 14:25:00
Décisions
DEC_2025_97 - TARIFS MUNICIPAUX - C'EST BO' NOEL
Crée le : 2025-11-27 11:44:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_96 - TARIFS MUNICIPAUX RESIDENCE DAUDET
Crée le : 2025-11-27 11:43:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_101 - P.V.D. - POSTE DE CHEF DE PROJET - DEMANDE DE SUBVENTION BANQUE DES TERRITOIRES ET AGENCE NATIONALE DE LA COHESION DES TERRITOIRES
Crée le : 2025-11-26 16:22:00
Date de fin :
Décisions
REGISTRE DECISIONS PC/PA/PD/DP/AP DU 15/09/2025 AU 24/11/2025
Registres dépôt Urbanisme
REGISTRE DEPOT AFFICHAGE PC/PA/PD/DP/AP DU 16/06/2025 AU 24/11/2025
Arrêtés permanents
ARR_2025_668 - AUTOISATION D'OUVERTURE D'UN ETABLISSMENT RECEVANT DU PUBLIC GOLD STUDIO
Crée le : 2025-11-24 14:24:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_651 - CIRCULATION - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DU BOUSQUERAS - DU 26 NOVEMBRE AU 26 DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-21 16:19:00
Date de fin : 21/02/2026 16:20:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_646 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE DOMOBAT - TRAVAUX - CHEMIN DU PEREYRAS - DU 24 NOVEMBRE AU 8 DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-21 16:16:00
Date de fin : 21/02/2026 16:17:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_647 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE BASSO TP - TRAVAUX - AVENUE EMILE LACHAUX - RD 994 - DU 17 NOVEMBRE AU 1ER DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-21 16:15:00
Date de fin : 21/02/2026 16:16:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025 _ 649 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE BASSO TP - TRAVAUX - IMPASSE ALPHONE DE LAMARTINE - DU 17 NOVEMBRE AU 1ER DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-21 16:14:00
Date de fin : 21/02/2026 16:15:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_648 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE BASSO TP - TRAVAUX - IMPASSE ALBIN DELPUECH - DU 17 NOVEMBRE AU 1ER DECEMBRE 2025
Crée le : 2025-11-21 16:13:00
Date de fin : 21/02/2026 16:14:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_650 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DU BOUSQUERAS
Crée le : 2025-11-21 16:12:00
Date de fin : 21/02/2026 16:13:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_627 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - CABINET SELARL THIERRY BAUBET - CHEMIN JOSEPH-MARIE CALVIER
Crée le : 2025-11-21 09:31:00
Date de fin : 21/02/2026 09:32:00