Publications légales
DEC_2024_105 - ASSOCIATION I.F.A.C.I. - RENOUVELLEMENT ADHESION
Décisions
Crée le : Vendredi 20 Décembre 2024
Date de fin : 20 mars 2025
DEC_2024_106 - MISE A DISPO RESTAURANT SCOLAIRE ET MAT2ERIEL ECOLE CURIE DANS LE CADRE DU BO'NOEL - ViLLE DE BOLLENE/C.C.R.L.P.
Décisions
Crée le : Vendredi 20 Décembre 2024
Date de fin : 20 mars 2025
DEC_2024_107 - MISE A DISPO SALLE POLYVALENTE ET COUR ECOLE CURIE POUR LE BO'NOEL - CONVENTION VILLE DE BOLLENE/C.C.R.L.P.
Décisions
Crée le : Vendredi 20 Décembre 2024
Date de fin : 20 mars 2025
ARI_2024_671 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MONSIEUR FRANCK MILHAU - VENTE - DU 4/01 AU 31/05/2025 ET DU 06/09 AU 31/12/2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 19 Décembre 2024
Date de fin : 19 mars 2025
ARI_2024_670 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MONSIEUR FRANCK MILHAU - VENTE - PLACE DU 18 JUIN 1940 - LES MARDI 24 ET 31 DECEMBE 2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 19 Décembre 2024
Date de fin : 19 mars 2025
ARI_2024_686 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RSB - ROUTE DES MOINES - DU 16 DECEMBRE 2024 AU 16 MARS 2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
ARR_2024_689 - COMMUNE - INTERDICTION DE DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, TRACTS ET FLYERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DU 16/12/2024 AU 06/06/2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
ARI_2024 _684 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL DES VIGNES - 16, CLOS DE L'ORATOIRE
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
ARI_2024_685 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BASSO TP - TRAVAUX - CHEMIN DES CHARAGONS - DU 6 JANVIER AU 20 JANVIER 2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
ARI_2024_682 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - AVENUE JOSEPH MEGE
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
ARI_2024_683 - STATIONNEMENT - C.C.R.L.P. - POSE DE BENNES - PLUSIEURS LIEUX - DU 27 DECEMBRE 2024 AU 25 JANVIER 2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 18 Décembre 2024
Date de fin : 18 mars 2025
DEC_2024_98 - VILLAGE DE BARRY - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD DU VAUCLUSE AU TITRE DU PATRIMOINE NON PROTEGE
Décisions
Crée le : Mardi 17 Décembre 2024
Date de fin : 17 mars 2025
REGISTRE DEPOT AFFICHAGE DP/AP/PC/PA/PD DU 01/07/24 AU 09/12/24, du 08/07/24 AU 16/12-24 et du 24/06/24 au 02/12/24.
Registres dépôt Urbanisme
Crée le : Mardi 17 Décembre 2024
REGISTRE DECISIONS DP/A/ PC/PA/PD DU 12/01/24 AU 02/12/24 et du 15/01/24 AU 09/12/24 et du 16/01/24 AU 16/12/24
Décisions
Crée le : Mardi 17 Décembre 2024
ARR_2024_655 - REGLEMENTATION STATIONNEMENT ET CIRCULATION A L'OCCASION DU 1ER FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE "C'EST BO' NOEL 09/12/2024 AU 10/01/2025
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 13 Décembre 2024
Date de fin : 13 mars 2025
ARR_2024_631 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT DE BIENS SANS MAITRE - LOTISSEMENT EOLIENNE - PARCELLES AS N° 304 ET 305
Autres arretés
Crée le : Mercredi 11 Décembre 2024
Date de fin : 11 mars 2025
DEC_2024_100 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD DE VAUCLUSE AU TITRE DU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION - MODIFICATION DU TABLEAU DES PROJETS
Décisions
Crée le : Mercredi 11 Décembre 2024
Date de fin : 11 mars 2025
DEC_2024_99 - ABROGATION DE LA REGIE DE RECETTES CONSERVATOIRE ANDRE ARMAND
Décisions
Crée le : Mercredi 11 Décembre 2024
Date de fin : 11 mars 2025
DEC_2024_104 - TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE DE NOEL
Décisions
Crée le : Mercredi 11 Décembre 2024
Date de fin : 11 mars 2025
ARR_2024_664 - COMMUNE - CREATION D'UN RALENTISSEUR ET LIMITATION DE VITESSE A 30KM/H SUR LE CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 11 Décembre 2024
Date de fin : 11 mars 2025