Publications légales
ARI_2024_508 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE CIRCET - TRAVAUX - AVENUE DE LA GARE - DU 16 SEPTEMBRE AU 21 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 17 Septembre 2024
Date de fin : 17 décembre 2024
ARI_2024_507 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - DEAMBULATION COURS ETOILEES - SAMEDI 21 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 17 Septembre 2024
Date de fin : 17 décembre 2024
ARI_2024_504 - CIRCULATION - ENTREPRISE DEBELEC BEZOUCE - TRAVAUX - RUE JEAN VIGO - DU 12 SEPTEMBRE AU 1ER OCTOBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 11 Septembre 2024
Date de fin : 11 décembre 2024
ARI_2024_505- STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE AXIONE - TRAVAUX - RUES J.F. MARQUIS ET A. DAUDET - DU 12 AU 14 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 11 Septembre 2024
Date de fin : 11 décembre 2024
ARI_2024_499 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 781, CHEMIN DE BARRY
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 10 Septembre 2024
Date de fin : 10 décembre 2024
ARI_2024_503 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 226 RUE ALEXIS DAVID
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 10 Septembre 2024
Date de fin : 10 décembre 2024
ARI_2024_501 -STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE TDI DEMENAGEMEN - TRAVAUX - RUE DU CDT DENOIX DE SAINT-MARC - VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2024T
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 09 Septembre 2024
Date de fin : 09 décembre 2024
ARI_2024_502 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE TECHNI-PARCK - TVX - PLACE DES RECOLETS - DU 10 AU 12/09/2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 09 Septembre 2024
Date de fin : 09 décembre 2024
ARI_2024_492 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE LOUIS BLERIOT
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARI_2024_491 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JEAN ROSTAND
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARI_2024_490 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE DANIELLE CASANOVA
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARI_2024_488 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE CHARLIE CHAPLIN
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
ARI_2024_494 - CIRCULATION - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE - DU 9 SEPTEMBRE AU 9 OCTOBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARI_2024_493 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARI_2024_496 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA TP - TRAVAUX - AVENUE SADI CARNOT ET PONT DE CHABRIERES- DU 2 AU 20 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARI_2024_497 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE - MANIFESTATION - DU 20 AU 21 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_470 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 918
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_471 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES SECTION B N° 3, B N° 908 ET B N° 1038
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024