Publications légales
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARI_2024_497 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE - MANIFESTATION - DU 20 AU 21 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_470 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 918
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_471 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES SECTION B N° 3, B N° 908 ET B N° 1038
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_472 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES B N° 73, B N° 74, B N° 910 ET B N° 911
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
ARR_2024_489 ARRETE MUNICIPAL DE MISE NE SECURITE DU FOYER LOGEMENTS AUTONOMIE "DAUDET" - 639, RUE ALPHONSE DAUDET
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024
DEC_2024_75 - VENTE DE MATERIEL 2024 - CESSION CAGE DOUBLE DE TRANSPORT CANIN A LA VILLE DE PIERRELATTE
Décisions
Crée le : Jeudi 29 Août 2024
Date de fin : 29 novembre 2024
DEC_2024_71 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE POLICE RURALE-GARDES CHAMPETRES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL P.A.C.A
Décisions
Crée le : Jeudi 29 Août 2024
Date de fin : 29 novembre 2024
DEC_2024_76 - MARCHE n° 2024/11 - CREATION, REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Décisions
Crée le : Lundi 26 Août 2024
Date de fin : 26 novembre 2024
ARR_2024_487 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE SAINT-BLAISE
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 23 Août 2024
Date de fin : 23 novembre 2024
ARI_2024_485 - CIRCULATION - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DE GOURDON - DU 29 AOUT AU 12 OCTOBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 22 Août 2024
Date de fin : 22 novembre 2024
ARI_2024_486 - ODP ET AUTORISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE FONDASOL -TRAVAUX - AVENUE LOUIS PASTEUR - DU 2 AU 7 SEPTEMBRE SAUF LE 5 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 22 Août 2024
Date de fin : 22 novembre 2024
ARR_2024_482 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE LA CROISIERE
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 14 Août 2024
Date de fin : 14 novembre 2024
ARR_2024_481 - INTERDICTION DE BAIGNADE DANS LE LAC SITUE A L'EST DU LAC DU TROLONG
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 14 Août 2024
Date de fin : 14 novembre 2024
ARI_2024_477 - CIRCULATION - ENTREPRISE TCS - TRAVAUX - DIVERS RUES - DU 25 AOUT AU 9 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 13 Août 2024
Date de fin : 13 novembre 2024
ARI_2024_467 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - RUE DE ESCADRILLE NORMANDIE NIEMEN
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 12 Août 2024
Date de fin : 12 novembre 2024
ARI_2024_479 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - SAUR FRANCE - TRAVAUX - CHEMIN PAUL MANIVET - 12 AU 23 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 12 Août 2024
Date de fin : 12 novembre 2024
ARI_2024_480 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - SAUR FRANCE - TRAVAUX - AVENUE ANDRE ROMBEAU - DU 12 AU 23 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 12 Août 2024
Date de fin : 12 novembre 2024
ARI_2024_478 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - TRANSPORTS GERMAIN - DEMENAGEMENT - RUE ALAIN COLAS - LES 29 ET 30 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 12 Août 2024
Date de fin : 12 novembre 2024