Publications légales
REGISTRE DECISIONS DP/AP/PA/PD/PC du 12/04/23 au 11/09/23
Décisions
Crée le : Mardi 12 Septembre 2023
Date de fin : 18 septembre 2023
ARI_2023_428 - ALIGNEMENT - ETUDE 2KLP - RUE CLAUDE BERNARD
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023_427 - ALIGNEMENT - CABINET ATGTSM - RUE JEAN RENOIR
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023_429 - ALIGNEMENT- ATGTSM - RUE ALEXIS DAVID
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023_430 - ALIGNEMENT - OFFICE NOTARIAL SAINT CRESCENT - RUE DES FRERES DEVES ET DJANGO REINHARD
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARR_2023_426 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE - LES JARDINS DU LEZ - LE 15 ET 16 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023_435 - PERMISSION DE VOIRIE - ENT. SAUR - TRAVAUX - RUE LUIS BUNUEL - DU 11 SEPTEMBRE 2023 AU 1O SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023-436 - PERMISSION DE VOIRIE - ENT. SAUR - TRAVAUX - ROUTE DE L'UBAC - DU 11 SEPTEMBRE 2023 AU 10 SEPTEMBRE 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 11 décembre 2023
ARI_2023_434 - ASSOCIATION KNIGHT OF THE HEART - MANIFESTATION - PLACE DU 18 JUIN 1940 - LE 23 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 11 Septembre 2023
Date de fin : 04 décembre 2023
ARR_2023_424 - ABROGATION DE L'ARRETE N° ARR_2023_5 PORTANT REGLEMENTATION D'ACCES AU PARKING DU STADE JACQUES ANQUETIL
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 08 Septembre 2023
Date de fin : 08 décembre 2023
ARI_2023_425 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - SMDVF - DEBROUSSAILLEMENT - DIVERSES VOIES COMMUNALES - DU 11 SEPTEMBRE AU 10 NOVEMBRE 23
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 08 Septembre 2023
Date de fin : 08 décembre 2023
ARR_2023_420 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION POUR LE DEPLACEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIRE LE VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 05 Septembre 2023
Date de fin : 05 décembre 2023
ARI_2023_418 - CIRCULATION - ENTREPRISE ENSIO - TRAVAUX - AVENUES J.MEGE ET SADI CARNOT - DU 11 AU 15 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 05 Septembre 2023
Date de fin : 05 décembre 2023
ARI_2023_419 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE BASSO TP - TRAVAUX - CHEMIN LOU CAMIN DI ROUCAS - DU 18 SEPTEMBRE AU 2 OCTOBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 05 Septembre 2023
Date de fin : 05 décembre 2023
ARI_2023_417 CIRCULATION - ENTREPRISE BASSO T.P. - RACCORDEMENT AU RESEAU DES EAUX USEES - AVENUE ANDRE ROMBEAU - DU 11 SEPTEMBRE AU 25 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 01 Septembre 2023
Date de fin : 01 décembre 2023
ARI_2023_416 STATIONNEMENT ET CIRCULATION POUR FBTP - BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - CHEMIN JOSEPH ROUMANILLE DU 28 AOUT AU 11 SEPTEMBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 28 Août 2023
Date de fin : 28 novembre 2023
ARR_2023_414 STATIONNEMENT ET CIRCULATION - DEAMBULATION NOCTURNE - 1ERE EDITION DES COURS ETOILEES ORGANISE PAR LA COMMUNE LE VENDREDI 25 AOUT 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 25 Août 2023
Date de fin : 25 novembre 2023
ARI_2023_415 STATIONNEMENT ET CIRCULATION - FBTP - BRANCHEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE - CHEMIN LOU CAMIN DI ROUCAS DU 04 SEPTEMBRE AU 03 OCTOBRE 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 25 Août 2023
Date de fin : 25 novembre 2023
REGISTRE D AFFICHAGE DECISIONS DP/AP/ PC/ PA/PD DU 07/04/2023 AU 22/08/2023
Décisions
Crée le : Jeudi 24 Août 2023
Date de fin : 27 août 2023
ARI_2023_411 - CIRCULATION - ENTREPRISES TECHNISIGN ET PCM INGENIERIE - TRAVAUX - PROMENADE LEON PERRIER - MERCREDI 30 AOUT 2023
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 16 Août 2023
Date de fin : 16 novembre 2023