Arrêtés permanents
ARI_2024_657 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - RUE MARCEL SARGIAN
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:18:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_658 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - CIMETIERE DE SAINT-PIERRE
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_659 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 42 IMPASSE JEAN BAPTISTE MEZANGEAU
Crée le : 2024-12-09 00:00:00
Date de fin : 09/03/2025 11:23:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_650 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 509, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-12-04 00:00:00
Date de fin : 04/03/2025 14:15:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_617 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET ATGTSM - 15, RUE VOLTAIRE
Crée le : 2024-11-18 00:00:00
Date de fin : 18/02/2025 16:43:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_624 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 145, ALLEE DES TAMARIS
Crée le : 2024-11-18 00:00:00
Date de fin : 18/02/2025 16:44:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_615 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 636, AVENUE THEODORE AUBANEL
Crée le : 2024-11-18 00:00:00
Date de fin : 18/02/2025 16:45:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_616 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 21, BIS RUE FREDERIC MISTRAL
Crée le : 2024-11-18 00:00:00
Date de fin : 18/02/2025 16:46:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_577 - COMPOSITION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Crée le : 2024-11-06 00:00:00
Date de fin : 06/02/2025 10:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_568 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - GEOMETRES EXPERTS D.P.L.G. GEO-VENTOUX - 2204, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-10-28 00:00:00
Date de fin : 28/01/2025 16:20:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_551 - REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DE L'AIRE DE JEUX MUNICIPALE " LES OLYMPIADES"
Crée le : 2024-10-18 00:00:00
Date de fin : 18/01/2025 14:54:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_527 - ARRETE PRESCRIVANT LA MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BOLLENE (P.L.U.)
Crée le : 2024-10-04 00:00:00
Date de fin : 04/01/2025 10:14:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_528 - COMMUNE - PORTANT MODIFICATION DE LA ZONE 30KM/H ET PORTANT CREATION D'UN RALENTISSEUR - AVENUE DE LA GARE
Crée le : 2024-09-30 00:00:00
Date de fin : 30/12/2024 11:43:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_499 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 781, CHEMIN DE BARRY
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:28:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_503 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 226 RUE ALEXIS DAVID
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:52:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_492 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE LOUIS BLERIOT
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:34:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_491 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JEAN ROSTAND
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:35:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_490 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE DANIELLE CASANOVA
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:36:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:07:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:00:00
