Arrêtés permanents
ARI_2024_657 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - RUE MARCEL SARGIAN
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 09 Décembre 2024
Date de fin : 09 mars 2025
ARI_2024_658 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL THIERRY BAUBET - CIMETIERE DE SAINT-PIERRE
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 09 Décembre 2024
Date de fin : 09 mars 2025
ARI_2024_659 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 42 IMPASSE JEAN BAPTISTE MEZANGEAU
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 09 Décembre 2024
Date de fin : 09 mars 2025
ARI_2024_650 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 509, AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 04 Décembre 2024
Date de fin : 04 mars 2025
ARI_2024_617 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET ATGTSM - 15, RUE VOLTAIRE
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 18 Novembre 2024
Date de fin : 18 février 2025
ARI_2024_624 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 145, ALLEE DES TAMARIS
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 18 Novembre 2024
Date de fin : 18 février 2025
ARI_2024_615 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 636, AVENUE THEODORE AUBANEL
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 18 Novembre 2024
Date de fin : 18 février 2025
ARI_2024_616 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 21, BIS RUE FREDERIC MISTRAL
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 18 Novembre 2024
Date de fin : 18 février 2025
ARR_2024_577 - COMPOSITION DU CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 06 Novembre 2024
Date de fin : 06 février 2025
ARI_2024_568 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - GEOMETRES EXPERTS D.P.L.G. GEO-VENTOUX - 2204, AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 28 Octobre 2024
Date de fin : 28 janvier 2025
ARR_2024_551 - REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DE L'AIRE DE JEUX MUNICIPALE " LES OLYMPIADES"
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 18 Octobre 2024
Date de fin : 18 janvier 2025
ARR_2024_527 - ARRETE PRESCRIVANT LA MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE BOLLENE (P.L.U.)
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 04 Octobre 2024
Date de fin : 04 janvier 2025
ARR_2024_528 - COMMUNE - PORTANT MODIFICATION DE LA ZONE 30KM/H ET PORTANT CREATION D'UN RALENTISSEUR - AVENUE DE LA GARE
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 30 Septembre 2024
Date de fin : 30 décembre 2024
ARI_2024_499 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 781, CHEMIN DE BARRY
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 10 Septembre 2024
Date de fin : 10 décembre 2024
ARI_2024_503 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 226 RUE ALEXIS DAVID
Arrêtés permanents
Crée le : Mardi 10 Septembre 2024
Date de fin : 10 décembre 2024
ARI_2024_492 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE LOUIS BLERIOT
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARI_2024_491 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JEAN ROSTAND
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARI_2024_490 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE DANIELLE CASANOVA
Arrêtés permanents
Crée le : Jeudi 05 Septembre 2024
Date de fin : 05 décembre 2024
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 04 Septembre 2024
Date de fin : 04 décembre 2024
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Arrêtés permanents
Crée le : Lundi 02 Septembre 2024
Date de fin : 02 décembre 2024