Arrêtés permanents
ARR_2025_540 _ COMMUNE - PORTANT CREATION D'UN CARREFOUR EN SURELEVATION SUR LA RUE ALPHONSE DAUDET ET LA RUE COMMANDANT HELIE DENOIX DE SAINT-MARC
Crée le : 2025-10-06 16:34:00
Date de fin : 06/01/2026 16:36:00
Arrêtés permanents
ARR_2025_541 - COMMUNE - PORTANT CREATION D'UN RALENTISSEUR SUR LE CHEMIN DE LA CARRIERE DU PLANAS
Crée le : 2025-10-06 16:33:00
Date de fin : 06/01/2026 16:34:00
Arrêtés permanents
ARR_2025_531 REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DE L'AIRE DE JEUX MUNICIPALE "LES OLYMPIADES" - ABROGE ET REMPLACE L'ARRETE 2024_551_ DU 18 OCTOBRE 2024
Crée le : 2025-09-25 17:33:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_513 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE BIENS VACANTS SANS MAITRE - PARCELLES 0B N°073, N° 074, N° 910 ET N° 911
Crée le : 2025-09-18 15:08:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_512 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE BIENS VACANTS SANS MAITRE - PARCELLE N° 0B N° 920
Crée le : 2025-09-18 15:07:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_511 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE BIENS VACANTS SANS MAITRE - PARCELLES 0B N° 003, N° 908 ET N° 1038
Crée le : 2025-09-18 15:06:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_510 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE BIENS VACANTS SANS MAITRE - PARCELLE BX N°30
Crée le : 2025-09-18 15:04:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_509 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE BIENS VACANTS SNS MAITRE - PARCELLE 0B N° 918
Crée le : 2025-09-18 15:03:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
PORTANT CREATION D'UNE ZONE DE RENCONTRE A 20 KM/H ET D'UN PLATEAU TRAVERSANT SUR LA RUE ELSA TRIOLET
Crée le : 2025-09-01 11:26:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_480 PORTANT CREATION D'UN CARREFOUR EN SURELEVATION SUR LA RUE ELSA TRIOLET ET LA RUE LUIS BUNUEL
Crée le : 2025-08-26 14:45:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARR_2025_479 -REGLEMENT INTERIEUR DE LA COURSE COLOR RUN
Crée le : 2025-08-22 09:53:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARI_2025_473 - ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - RUE JACQUES PREVERT
Crée le : 2025-08-19 15:51:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARI_2025_472 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - RUE CHARLES AUTRAN
Crée le : 2025-08-19 15:49:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARI_2025_446 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET A.T.G.T.S.M. - 85, RUE ANDRE BOURVIL
Crée le : 2025-08-01 16:24:00
Date de fin : 01/11/2025 16:26:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_433 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL DES VIGNES - 246 AVENUE DES FONTAINES WALLACE
Crée le : 2025-07-25 15:09:00
Date de fin : 25/10/2025 15:10:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_415 - CABINET 2KLP - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 14B, RUE ABBE PROMPSAULT
Crée le : 2025-07-11 14:11:00
Date de fin : 11/10/2025 14:13:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_414 - CABINET 2KLP - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 9065, AVENUE DU MARECHAL LECLERC
Crée le : 2025-07-11 14:10:00
Date de fin : 11/10/2025 14:11:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_416 - CABINET ATGTSM - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 2619, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2025-07-11 14:09:00
Date de fin : 11/10/2025 14:10:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_410 - CABINET ATGTSM - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - 2204, AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2025-07-11 14:08:00
Date de fin : 11/10/2025 14:09:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_384 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - SELARL WILLEMS - LAVORINI - IMPASSE PAUL GIERA
Crée le : 2025-07-09 10:49:00
Date de fin : 09/10/2025 10:50:00