Décisions
REGISTRE DECISIONS DP/AP/PC/PA/PD DU 26/05/25 AU 04/08/2025
Crée le : 2025-08-08 13:34:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_74 - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES "RESIDENCE DAUDET" - ABROGE LA DEC_2023_145
Crée le : 2025-08-05 10:16:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_70 -MIS A DISPOSITION HOTEL DE FAUCHER DANS LE CADRE DES COURS ETOILEES - CONVENTION
Crée le : 2025-08-01 14:25:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_67 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL /CONTRAT VAUCLUSE AMBITION - MODIF TABLEAU DES PROJETS
Crée le : 2025-07-28 09:43:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_63 - TARIFS MUNICPAUX DES ALP, ALSH, ETUDES SURVEILLEES, SEJOURS ET COLOS APPRENANTES
Crée le : 2025-07-22 16:35:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_65 -BO'TIFUL FESTIVAL 2025 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Crée le : 2025-07-22 16:34:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_65 - VILLAGE FESTIF TOUR DE FRANCE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Crée le : 2025-07-22 16:33:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_58 6 TARIFS MUNICIPAUX ALP, ALSH, ETUDES SURVEILLEES, SEJOURS, COLOS APPRENANTES
Crée le : 2025-07-15 10:02:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_56 - TARIFS MUNICIPAUX - SEPCTCALES CIGALIERE - 2025/2026
Crée le : 2025-07-09 14:17:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_57 - TARIFS MUNICIPAUX - BO'TIFUL FESTIVAL 2025
Crée le : 2025-07-09 14:15:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_29 - REGIE DE RECETTES ENFANCE JEUNESSE - MODIF DEC N° 2014/120
Régie de recettes "Enfance jeunesse" - Modification de la régie n° 2014/120 et abrogation de la décision n° DEC_2021_317
Crée le : 2025-04-29 11:28:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_26 - REGIE DE RECETTES MIXTE CULTURE - MODIFICATION DE LA DECISION N°
Régie de recettes mixte culture - Modification de la décision n° DEC_2024_60
Crée le : 2025-04-28 16:09:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_14 - TARIFS MUNICIPAUX - BO'TIFUL FESTIVAL 2025
Crée le : 2025-02-28 00:00:00
Date de fin : 28/05/2025 09:54:00
Décisions
DEC_2025_13 - CNTRE DE LOISIRS SAINT FERREOL - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION DU CENTRE
Crée le : 2025-02-27 00:00:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_11 - BO'TIFUL FESTIVAL 2025 - CONTRAT DE CO-PRODUCTION
Crée le : 2025-02-18 00:00:00
Date de fin : 18/05/2025 14:46:00
Décisions
DEC_2025_4 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES GILETS PARE-BALLES AU TITRE DU FIPD 2025
Crée le : 2025-02-17 00:00:00
Date de fin : 17/05/2025 16:45:00
Décisions
DEC_2025_9 - ACQUISITION DE CAMERAS VIDEO - DEMANDE DE SUBVENTIONAUPES DU FIPDR
Crée le : 2025-02-14 00:00:00
Date de fin : 14/05/2025 15:14:00
Décisions
DEC_2025_7 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ASSOCIATION DIOCESAINE AVIGNON
Crée le : 2025-02-10 00:00:00
Date de fin : 10/05/2025 09:47:00
Décisions
DEC_2025_5 - STADE MOUNIER - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DISTRICT VAUCLUSE POUR L'ECLAIRAGE
Crée le : 2025-01-30 00:00:00
Date de fin : 28/04/2025 10:55:00
Décisions
DEC_2025_6 - CENTRE DE LOISIRS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF POUR REHABILITATION ET EXTENSION SAINT FERREOL
Crée le : 2025-01-30 00:00:00
Date de fin : 28/04/2025 10:56:00