Décisions
DEC_2026_51 - TARIFS BO'TIFUL FESTIVAL - INVATATIONS DES LAUREATS
Crée le : 2026-07-20 15:02:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_50 - MISE A DISPOSITION DE LA COUR DE L'ANVIEN HOPITAL LOUIS PASTEUR DANS LE CADRE DE C'EST BO L'ETE, POUR L'ORGANISATION D'UN SPECTACLE, LE 7 JUILLET ET LA 47ME EDITION DES COURS ETOILEES - CONVENTION VILLE DE BOLLENE/EHPAD DE BOLLENE - ADOPTION
Crée le : 2026-07-06 16:10:00
Date de fin : 06/10/2026 16:14:00
Décisions
DEC_2026_49 - OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA PARCELLE CASASTREE SECTION OL N° 743 DANS LE CADRE DE LA 3EME EDITION DU BO'TIFUL FESTIVAL - CONVENTION VILLE BOLLENE/GFA NOUGIER
Crée le : 2026-06-30 10:56:00
Date de fin : 30/09/2026 10:59:00
Décisions
DEC_2026_42 - TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS A.L.P. ET A.L.S.H. ETUDES SURVEILLEES DES SEJOURS DES COLOS ET DES NUITEES
Crée le : 2026-06-12 10:06:00
Date de fin :
Décisions
REGISTRE DECISIONS PC/PA/PD/DP/AP DU 16/03/2026 AU25/05/2026
Crée le : 2026-05-26 15:45:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_32 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LE REAMENAGEMENT DU GIRATOIRE DE LA CROISIERE ET L'ESPACE ARAGON
Crée le : 2026-05-15 10:24:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_19 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE CAMERAS PIETONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA/FIPDR DANS LE CADRE DU PROGRAMME S
Crée le : 2026-03-19 16:49:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_19 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE GILETS PARE-BALLE AUPRES DU FIPDR DANS LE CADRE DU PROGRAMME S
Crée le : 2026-03-19 16:47:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_17 - DEMANDE DE SUBVENTIONS PISTOLETS A IMPULSION ELECTRIQUE AU CONSEIL REGIONAL PACA
Crée le : 2026-03-17 11:41:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_23 - CENTRE DE LOISIRS SAINT FERREOL - DEMANDE DE SUBVENTIONS ETAT/MSA
Crée le : 2026-03-12 16:30:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_22 - GYMNASE ASTAUD - DEMANDE DE SUBVENTIONS ETAT/SERVICE DEPARTEMENTAL A LA JEUNESSE/REGION PACA/CONSEIL DEPARTEMENTAL
Crée le : 2026-03-12 16:28:00
Date de fin :
Décisions
DECX_2026_16 - CAMERAS DE VIDEOPROTECTION 2026 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA D.E.P.S.A. DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS 2026
Crée le : 2026-02-25 14:17:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_14 - MODIFICATION DES TARIFS RESIDENCE DAUDET
Crée le : 2026-02-17 09:10:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_13 - MODIFICATION DE LA REGIE RESIDENCE DAUDET
Crée le : 2026-02-17 09:09:00
Date de fin :
Décisions
ARI_2026_34 - REPRISES DE CONCESSIONS TEMPORAIRES ET AUTORISATIONS D'EXHUMATIONS CIMETIERE DE BOLLENE VILLE ET SAINT-PIERRE
Crée le : 2026-02-04 14:56:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_11 - MODIFICATION DES DELAIS D'ENCAISSEMENT DE LA REGIE ENFANCE JEUNESSE
Crée le : 2026-02-04 11:46:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2026_10 - M57 - FONGIBILTE DES CREDITS - VIREMENT CHAPITRE A CHAPITRE
Crée le : 2026-01-21 10:21:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_114 - RENOUVELLEMENT ADHESION IFACI
Crée le : 2025-12-29 10:29:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_115 - EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE - ABROGATION DE LA DECISION DEC_2025_43 DU MAI 2025
Crée le : 2025-12-24 15:40:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_112 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE - CONTRAT VAUCLUSE AMBITION - MODIFITION DU TABLEAU DES PROJETS
Crée le : 2025-12-18 15:55:00
Date de fin : 18/03/2026 15:56:00