Décisions
DEC_2024_90 - MODIFICATION MODES DE REGLEMENT REGIE DE RECETTES DROITS DE PLACE ET STATIONNEMENT
Décisions
Crée le : Mercredi 20 Novembre 2024
Date de fin : 20 février 2025
REGISTRE DECISIONS DP/AP:PC/PA/PD du 09/01/2024 au 11/11/2024 et du 10/01/2024 au 18/11/2024
Décisions
Crée le : Mardi 19 Novembre 2024
DEC_2024_86 - MODIFICATION DE L'INTITULE DE LA REGIE DE RECETTES EN MULTI ACCUEIL O COMME TROIX POMMES
Décisions
Crée le : Mardi 19 Novembre 2024
Date de fin : 19 février 2025
DEC_2024_84 - STADE ANQUETIL - DEMANDE DE SUBVENTIONS AGENCE NATIONALE DU SPORT, CD ET CR PACA/REHABILITATION DU STADE
Décisions
Crée le : Mercredi 06 Novembre 2024
Date de fin : 06 février 2025
REGISTRE DECISIONS DP-AP DU 04-01-24 AU 21-10-24 DU 05-01-24 AU 28-10-24 ET DU 08-01-24 AU 04-11-24
Décisions
Crée le : Lundi 04 Novembre 2024
REGISTRE DECISIONS PC-PA-PD DU 04-01-24 AU 21-10-24 DU 05-01-24 AU 28-10-24 ET DU 08-01-24 AU 04-11-2024
Décisions
Crée le : Lundi 04 Novembre 2024
DEC_2024_64 - OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - CONTRAT SUIVI D'INTERVENTION 2024
Décisions
Crée le : Mardi 15 Octobre 2024
Date de fin : 15 janvier 2025
DEC_2024_75 - VENTE DE MATERIEL 2024 - CESSION CAGE DOUBLE DE TRANSPORT CANIN A LA VILLE DE PIERRELATTE
Décisions
Crée le : Jeudi 29 Août 2024
Date de fin : 29 novembre 2024
DEC_2024_71 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE POLICE RURALE-GARDES CHAMPETRES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL P.A.C.A
Décisions
Crée le : Jeudi 29 Août 2024
Date de fin : 29 novembre 2024
DEC_2024_76 - MARCHE n° 2024/11 - CREATION, REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Décisions
Crée le : Lundi 26 Août 2024
Date de fin : 26 novembre 2024
DEC_2024_68 - TARIFS MUNICIPAUX - SPECTACLES CIGALIERE - SAISON CULTURELLE 2024/2025
Décisions
Crée le : Jeudi 01 Août 2024
Date de fin : 01 novembre 2024
DECX_2024_66 - TARIFS - INVITATION DES LAUREATS DU BREVET DES COLLEGES BOUDON ET ELUARD - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Mercredi 10 Juillet 2024
Date de fin : 10 octobre 2024
DEC_2024_65 - MISE EN PLACE D'UN TARIF FAMILLE - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Vendredi 05 Juillet 2024
Date de fin : 05 octobre 2024
DEC_2024_63 - TARIFS MUNICIPAUX - INVITATIONS DES BACHELIERS 2024 - LYCEE AUBRAC - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Vendredi 28 Juin 2024
Date de fin : 28 septembre 2024
DEC_2024_45 - TARIF MUNICIPAUX 2024 - TARIFS OPERATION COLOS APPRENANTES - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
DEC_2024_57 - TARIFS MUNICIPAUX 2024 -SEJOURS ET ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
DEC_2024_54 - LUTTE CONTRE LA POLLUTION VISUELLE - TAXE LOCAL SUR LE PUBLICITE EXTERIEURE - CONVENTION D'AUDIT ET DE CONSEIL
Décisions
Crée le : Mardi 04 Juin 2024
Date de fin : 04 septembre 2024
DEC_2024_50 - MARCHE DE TRAVAUX - ISOLATION DES FACADES ET EXTENSION DU GYMNASE PAUL ELUARD
Décisions
Crée le : Lundi 27 Mai 2024
Date de fin : 27 août 2024
DEC_2024_53 - TARIFS MUNICIPAUX - CONCERT DU 2 AOUT 2024 - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Jeudi 23 Mai 2024
Date de fin : 23 août 2024
DEC_2024_49 - EMPRUNT 2024 DE 3 000 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE
Décisions
Crée le : Jeudi 16 Mai 2024
Date de fin : 16 août 2024