Publications légales
ARI_2024_395 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE 100% PAYSAGES - TRAVAUX - AVENUE EMILE LACHAUX - DU 1 AU 2 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
ARI_2024_389 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - REOUVERTURE DE LA RUE EMILE ZOLA
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
ARI_2024_394 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ASSOCIATION LA CROIX-ROUGE FRANCAISE - MANIFESTATION - PRES DE LA PLACE DU 18 JUIN 1940 - 06/07/2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
DEC_2024_45 - TARIF MUNICIPAUX 2024 - TARIFS OPERATION COLOS APPRENANTES - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
DEC_2024_57 - TARIFS MUNICIPAUX 2024 -SEJOURS ET ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
ARR_2024_344 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCDURE URGENTE PRESCRIVANT DES MESURES DE SURETE- 21 RUE EMILE ZOLA
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 10 Juin 2024
Date de fin : 10 septembre 2024
DEC_2024_54 - LUTTE CONTRE LA POLLUTION VISUELLE - TAXE LOCAL SUR LE PUBLICITE EXTERIEURE - CONVENTION D'AUDIT ET DE CONSEIL
Décisions
Crée le : Mardi 04 Juin 2024
Date de fin : 04 septembre 2024
ARR_2024_296- CAMPAGNE DE STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS NON IDENTIFIES
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 30 Mai 2024
Date de fin : 30 août 2024
DEC_2024_50 - MARCHE DE TRAVAUX - ISOLATION DES FACADES ET EXTENSION DU GYMNASE PAUL ELUARD
Décisions
Crée le : Lundi 27 Mai 2024
Date de fin : 27 août 2024
DEC_2024_53 - TARIFS MUNICIPAUX - CONCERT DU 2 AOUT 2024 - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Jeudi 23 Mai 2024
Date de fin : 23 août 2024
DEC_2024_49 - EMPRUNT 2024 DE 3 000 000 € AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE
Décisions
Crée le : Jeudi 16 Mai 2024
Date de fin : 16 août 2024
AARI_2024_295 - CIRCULATION - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - CHEMIN DE LA MALLEPOSTE - MERCREDI 15 MAI 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 14 Mai 2024
Date de fin : 14 août 2024
ARI_2024_293 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - MAISON PRESTIGE - TRAVAUX - AVENUE ACHILLE MAUCUER - DU 13 MAI AU 14 JUIN 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 07 Mai 2024
Date de fin : 07 août 2024
ARI_2024_291 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE MAUGIER LUDOVIC - TRAVAUX - AVENUE LOUIS PASTEUR - DU 20 MAI AU 31 MAI 2024
Crée le : Mardi 07 Mai 2024
Date de fin : 07 août 2024
ARR_2022_201_RÉGLEMENTATION DE LA VENTE DU MUGUET PAR LES PARTICULIERS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L'OCCASION DU 1ER MAI
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 18 Avril 2024
Date de fin : 08 mai 2024
DEC_2024_40 - MARCHES REHABILITATION VALORISATION DU SITE DE BARRY - LOT2 MODIFICATION N° 2 TRANCHE OPTIONNELLE N° 5
Décisions
Crée le : Lundi 15 Avril 2024
Date de fin : 15 juillet 2024
DEC_2024_38 - MARCHES D'ASSURANCES - MARCHE 2022/15 LOT 4 MODIFICATION N°1
Décisions
Crée le : Lundi 15 Avril 2024
Date de fin : 15 juillet 2024
DEC_2024_33 - MARCHES D'ASSURANCES - MARCHE 2022/12 LOT 1 MODIFICATION N°1
Décisions
Crée le : Mercredi 27 Mars 2024
Date de fin : 27 juin 2024
DEC_2024_34 - MARCHES REHABILITATION VALORISATION DU SITE DE BARRY - LOT1 MODIFICATION N°1 TRANCHE OPTIONNELLE 5
Décisions
Crée le : Mercredi 27 Mars 2024
Date de fin : 27 juin 2024
DEC_2024_26 - CREATION SOUS REGIE/REGIE DE RECETTES "DOMAINE ET LOISIRS" hdv - MISE A DISPO DE SALLES ET MATERIELS HORS CIGALIERE
Décisions
Crée le : Mardi 12 Mars 2024
Date de fin : 12 juin 2024