Décisions
DEC_2025_29 - REGIE DE RECETTES ENFANCE JEUNESSE - MODIF DEC N° 2014/120
Régie de recettes "Enfance jeunesse" - Modification de la régie n° 2014/120 et abrogation de la décision n° DEC_2021_317
Crée le : 2025-04-29 11:28:00
Date de fin :
Décisions
DEC_2025_26 - REGIE DE RECETTES MIXTE CULTURE - MODIFICATION DE LA DECISION N°
Régie de recettes mixte culture - Modification de la décision n° DEC_2024_60
Crée le : 2025-04-28 16:09:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARR_2025_208 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET CIRCULATION CROSS ANNUEL DU COLLEGE BOUDON MARDI 29 AVRIL 2025
stationnement et circulation cross annuel du collège Boudon mardi 29 avril 2025
Crée le : 2025-04-28 14:32:00
Date de fin :
Arrêtés permanents
ARI_2025_189 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 6 RUE DES ECOLES
Crée le : 2025-04-25 13:13:00
Date de fin : 25/07/2025 13:14:00
Arrêtés permanents
ARR_2025_190 - COMMUNE - MODIFICATION DES LIMITES D'AGGLOMERATION - AVENUE ANDRE ROMBEAU, ROUTE DE MONDRAGON - RD26 SUD
Crée le : 2025-04-25 13:10:00
Date de fin : 25/07/2025 13:12:00
Arrêtés permanents
ARR_2025_194 - COMMUNE - RESTRICTION DES HEURES D'OUVERTURE DES COMMERCES DE TYPE "EPICERIE DE NUIT" - DIFFERENTS SECTEURS
Crée le : 2025-04-25 10:17:00
Date de fin : 25/07/2025 10:19:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_205 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 930 AVENUE JOSEPH MEGE
Crée le : 2025-04-25 10:15:00
Date de fin : 25/07/2025 10:16:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_195 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT - ASSOCIATION INITIATIVE TERRES DE VAUCLUSE - MANIFESTATION - PLACE HENRI REYNAUD DE LA GARDETTE - MERCREDI 23 AVRIL 2025
Crée le : 2025-04-23 16:12:00
Date de fin : 23/07/2025 16:14:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_199 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE FOSELEV - TRAVAUX - RUE ELSA TRIOLET - LUNDI 5 MAI 2025
Crée le : 2025-04-23 16:08:00
Date de fin : 23/07/2025 16:08:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_200 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BOLLENE - MANIFESTATION - PARC PUBLIC MUNICIPAL LES JARDINS DU LEZ - JEUDI 1ER MAI 2025
Crée le : 2025-04-23 16:08:00
Date de fin : 23/07/2025 16:12:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_198 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SOBECA - TRAVAUX - AVENUE DE LA RODE - DU 5 MAI AU 20 MAI 2025
Crée le : 2025-04-23 16:06:00
Date de fin : 23/07/2025 16:07:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_197 - AUTORISATION D'OCCUAPTION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAS ROSATI - TRAVAUX - RUE DU PEUPLE - DU 8 MAI AU 16 MAI 2025 -
Crée le : 2025-04-23 16:05:00
Date de fin : 23/07/2025 16:06:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_196 - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION - ENTREPRISE BP CHARPENTE - TRAVAUX - RUE DES ECOLES - DU 26 MAI AU 26 JUIN 2025
Crée le : 2025-04-23 16:02:00
Date de fin : 23/07/2025 16:04:00
Autres arretés
ARRETE N°ARR_2022_201
Portant réglementation de la vente du muguet par les particuliers sur la voie publique à l'occasion du 1er mai
Crée le : 2025-04-23 12:12:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2025_179 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - MONSIEUR PHOPHETE - TRAVAUX - IMPASSE ALPHONSE LAMARTINE - DU 15 AVRIL AU 22 AVRIL 2025
Crée le : 2025-04-17 10:39:00
Date de fin : 17/07/2025 10:43:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_183 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - ROUTE DE MONTSOLEIL - DU 11 AVRIL AU 9 MAI 2025
Crée le : 2025-04-17 10:38:00
Date de fin : 17/07/2025 10:41:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_184 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTRPSIE SCEA LES GENESTE - TRAVAUX - CHEMIN DE LA PREFFERENCE
Crée le : 2025-04-17 10:37:00
Date de fin : 17/07/2025 10:40:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_180 - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - C.C.R.L.P. - MANIFESTATION - RUE JULES FERRY - MERCREDI 16 AVRIL 2025
Crée le : 2025-04-17 10:36:00
Date de fin : 17/07/2025 10:39:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_176 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE DECREMPS BTP - TRAVAUX - CHEMIN DES RAMIERES
Crée le : 2025-04-17 10:35:00
Date de fin : 17/07/2025 10:38:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_177 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE DECREMPS BTP - TRAVAUX - CHEMIN DES RAMIERES - DU 7 AVRIL AU 11 AVRIL 2025
Crée le : 2025-04-17 10:34:00
Date de fin : 17/07/2025 10:37:00