ARI_2024_488 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE CHARLIE CHAPLIN
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2024_494 - CIRCULATION - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE - DU 9 SEPTEMBRE AU 9 OCTOBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:03:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_493 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:04:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_496 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA TP - TRAVAUX - AVENUE SADI CARNOT ET PONT DE CHABRIERES- DU 2 AU 20 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:05:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:07:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_497 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE - MANIFESTATION - DU 20 AU 21 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:11:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:00:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_470 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 918
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_471 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES SECTION B N° 3, B N° 908 ET B N° 1038
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_472 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES B N° 73, B N° 74, B N° 910 ET B N° 911
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_489 ARRETE MUNICIPAL DE MISE NE SECURITE DU FOYER LOGEMENTS AUTONOMIE "DAUDET" - 639, RUE ALPHONSE DAUDET
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 18:15:00
Décisions
DEC_2024_75 - VENTE DE MATERIEL 2024 - CESSION CAGE DOUBLE DE TRANSPORT CANIN A LA VILLE DE PIERRELATTE
Crée le : 2024-08-29 00:00:00
Date de fin : 29/11/2024 16:27:00
Décisions
DEC_2024_71 - ACQUISITION D'UN VEHICULE DE POLICE RURALE-GARDES CHAMPETRES 2024 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL P.A.C.A
Crée le : 2024-08-29 00:00:00
Date de fin : 29/11/2024 16:28:00
Décisions
DEC_2024_76 - MARCHE n° 2024/11 - CREATION, REHABILITATION ET MISE AUX NORMES DE LA DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE
Crée le : 2024-08-26 00:00:00
Date de fin : 26/11/2024 10:10:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_487 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE SAINT-BLAISE
Crée le : 2024-08-23 00:00:00
Date de fin : 23/11/2024 10:06:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_485 - CIRCULATION - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DE GOURDON - DU 29 AOUT AU 12 OCTOBRE 2024
Crée le : 2024-08-22 00:00:00
Date de fin : 22/11/2024 14:09:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_486 - ODP ET AUTORISATION DE STATIONNEMENT - SOCIETE FONDASOL -TRAVAUX - AVENUE LOUIS PASTEUR - DU 2 AU 7 SEPTEMBRE SAUF LE 5 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-08-22 00:00:00
Date de fin : 22/11/2024 14:17:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_482 - MISE EN SECURITE DE L'EGLISE DE LA CROISIERE
Crée le : 2024-08-14 00:00:00
Date de fin : 14/11/2024 15:13:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_481 - INTERDICTION DE BAIGNADE DANS LE LAC SITUE A L'EST DU LAC DU TROLONG
Crée le : 2024-08-14 00:00:00
Date de fin : 14/11/2024 17:15:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_477 - CIRCULATION - ENTREPRISE TCS - TRAVAUX - DIVERS RUES - DU 25 AOUT AU 9 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-08-13 00:00:00
Date de fin : 13/11/2024 09:41:00
