Publications légales
ARI_2024_288 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE EIRL EYLIEU - TRAVAUX - RUE F. PERGE - DU 21 MAI AU 23 MAI 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 03 Mai 2024
Date de fin : 03 août 2024
ARI_2024_284 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - SPECTACLE PYROTECHNIQUE - 9 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 03 Mai 2024
Date de fin : 03 août 2024
ARI_2024_279 - ARRETE ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL 2KLP - AVENUE EMILE LACHAUX
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 03 Mai 2024
Date de fin : 03 août 2024
DEC_2024_42 - TARIFS MUNICIPAUX -DROITS DE PLACES FETES PUBLIQUES
Décisions
Crée le : Vendredi 03 Mai 2024
Date de fin : 03 août 2024
DEC_2024_46 -TARIFS MUNICIPAUX - BO'TIFUL FESTIVAL 2024
Décisions
Crée le : Vendredi 03 Mai 2024
Date de fin : 03 août 2024
ARR_2024_280 -OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ASSOCIATION DEVELOPPEMENT ANIMATION LA CROISIERE - MANIFESTATION - 2/06/24
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 02 Mai 2024
Date de fin : 02 juillet 2024
ARR_2024_278 - STATIONNEMENT ET CIRCULATIOn - COMMUNE - CEREMONIE - AVENUE SADI CARNOT
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 02 Mai 2024
Date de fin : 02 août 2024
ARI_2024_282 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC STATIONNEMENT ET CIRCULATION - SYNDICAT D'INITIATIVE -ANIMATION - COURS DE LA REPUBLIQUE - PLRS DATES
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 02 Mai 2024
Date de fin : 02 août 2024
ARI_2024_277 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE INEO - TRAVAUX - AVENUE DU 8 MAI 1945 - DU 2 MAI AU 22 MAI 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 30 Avril 2024
Date de fin : 30 juillet 2024
ARI_2024_276 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE INEO - TRAVAUX - AVENUE DU 8 MAI 1945
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 30 Avril 2024
Date de fin : 30 juillet 2024
REGISTRE DEPOT DP/AP/PC/PD/PA du 04/12/2023 au2 9/04/2024
Registres dépôt Urbanisme
Crée le : Lundi 29 Avril 2024
Date de fin : 06 mai 2024
REGISTRE DECISION DP/AP/PC/PA/PD du 29/11/2023 au 29/04/2024
Décisions
Crée le : Lundi 29 Avril 2024
Date de fin : 06 mai 2024
ARI_2024_266 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENT. PREVOST ET MARTINACHE - TRVX - AV. E. LACHAUX - DU 27/04 AU 16/05/24
Arrêtés temporaires
Crée le : Vendredi 26 Avril 2024
Date de fin : 26 juillet 2024
ARI_2024_255 - PERMISSION DE VOIRIE - MONSIEUR EL HADJ AMALOU - TRAVAUX - RUE JEAN VIGO
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARI_2024_254 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE EMIN ET FILS - TRAVAUX - RUE PAUL VALERY - VENDREDI 26 AVRIL 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARI_2024_260 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - CHEMIN DE L'ARGILAS
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARI_2024_261 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE FBTP - TRAVAUX - CHEMIN DE L'ARGILAS - DU 29 AVRIL AU 29 MAI 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARI_2024_259 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE TOTEM - TRAVAUX - RUE PAUL VALERY - DU 17 AVRIL AU 10 JUIN 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARI_2024_253 - CIRCULATION - ENTREPRISE DEBELEC - TRAVAUX - CHEMIN DU PEREYRAS - DU 23 MAI AU 11 JUIN 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 23 Avril 2024
Date de fin : 23 juillet 2024
ARR_2022_201_RÉGLEMENTATION DE LA VENTE DU MUGUET PAR LES PARTICULIERS SUR LA VOIE PUBLIQUE A L'OCCASION DU 1ER MAI
Arrêtés temporaires
Crée le : Jeudi 18 Avril 2024
Date de fin : 08 mai 2024