Arrêtés temporaires
ARI_2026_41 - STATIONNEMENT - ENTREPRISE AAFA - TRAVAUX - COURS DE LA REPUBLIQUE - MERCREDI 28 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-27 16:59:00
Date de fin : 27/04/2026 17:00:00
Arrêtés permanents
ARR_2026_38 - COMMUNE - DELIMITATION D'AGGLOMERATION SUR LA ROUTE DEPARTEMNTALE RD994
Crée le : 2026-01-27 16:58:00
Date de fin : 27/04/2026 16:59:00
Décisions
REGISTRE DECISIONS PC/PA/PD/DP/AP DU 18/11/2025 AU 26/01/2026
Crée le : 2026-01-27 14:20:00
Date de fin :
Registres dépôt Urbanisme
REGISTRE DEPOT AFFICHAGE PC/PA/PD/DP/AP DU 18/08/2025 AU 26/01/2026
Crée le : 2026-01-27 14:19:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARR_2026_32 - REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT PAYANT - INSTAURATION D'UNE PERIODE DE GRATUITE TEMPORE EN RAISON D'UN DYSFONCTIONNEMENT TECHNIQUE DES HORODATEURS SUR LES ZONES R2GLEMENTATEES PAR LE STATIONNEMENT PAYANT DU 24 AU 28 JANVIER 2026 INCLUS - PROLONGE L'ARRETE N° ARR_2026_12 DU 9 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-26 15:48:00
Date de fin : 26/04/2026 15:50:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_31 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREEPIRSE SN EPM - TRAVAUX - RUE GEORGES SABATIER - DU 26 JANVIER AU 2 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-21 11:01:00
Date de fin : 21/04/2026 11:02:00
Décisions
DEC_2026_10 - M57 - FONGIBILTE DES CREDITS - VIREMENT CHAPITRE A CHAPITRE
Crée le : 2026-01-21 10:21:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARR_2026_26 - INTERDICTION D'ATTROUPEMENTS ET DE RASSEMBLEMENTS - COMMUNE - SECTEUR VICTOR BASCH - DU 14 JANVIER AU 21 MARS 2026
Crée le : 2026-01-20 15:03:00
Date de fin : 20/04/2026 15:05:00
Arrêtés permanents
ARI_2025_24 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JACQUES BREL
Crée le : 2026-01-20 15:01:00
Date de fin : 20/04/2026 15:03:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_25 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - AVENUE THEODORE AUBANEL
Crée le : 2026-01-20 15:00:00
Date de fin : 13/04/2026 15:01:00
Arrêtés temporaires
ARI_2025_716 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MR FRANCK MILHAU - PLACE DU 18 JUIN 1940 - DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2026
Crée le : 2026-01-20 14:50:00
Date de fin : 20/04/2026 14:59:00
Arrêtés permanents
ARI_2026_27 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL MAESTRIA - 44, AVENUE JEAN GIONO
Crée le : 2026-01-20 14:42:00
Date de fin : 20/04/2026 14:49:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_15 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE PROJECTRAM - TRAVAUX - DU 14 AU 27 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-19 14:06:00
Date de fin : 19/04/2026 14:06:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_23 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA TP - TRAVAUX - AVENUE JEAN GIONO - DU 19 JANVIER AU 2 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-19 11:09:00
Date de fin : 19/04/2026 11:11:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_20 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA TP - TRAVAUX - DU 15 AU 30 JANVIER 2026
Crée le : 2026-01-19 11:07:00
Date de fin : 19/04/2026 11:09:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_21 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RIEU - ENSEMBLE DU TERRITOIRE - du 12 JANVIER AU 31 DECEMBRE 2026
Crée le : 2026-01-19 11:06:00
Date de fin : 19/04/2026 11:07:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_17 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DES JARDINS - 19 JANVIER AU 20 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-19 11:04:00
Date de fin : 19/04/2026 11:06:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_16 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - CHEMIN DES JARDINS
Crée le : 2026-01-19 11:03:00
Date de fin : 19/04/2026 11:04:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_19 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - DU 19 JANVIER AU 20 FEVRIER 2026
Crée le : 2026-01-19 11:02:00
Date de fin : 19/04/2026 11:03:00
Arrêtés temporaires
ARI_2026_18 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE MG RESEAUX - TRAVAUX - IMPASSE ALBIN DELPUECH
Crée le : 2026-01-19 11:00:00
Date de fin : 19/04/2026 11:02:00