Décisions
DEC_2024_106 - MISE A DISPO RESTAURANT SCOLAIRE ET MAT2ERIEL ECOLE CURIE DANS LE CADRE DU BO'NOEL - ViLLE DE BOLLENE/C.C.R.L.P.
Crée le : 2024-12-20 00:00:00
Date de fin : 20/03/2025 16:23:00
Décisions
DEC_2024_107 - MISE A DISPO SALLE POLYVALENTE ET COUR ECOLE CURIE POUR LE BO'NOEL - CONVENTION VILLE DE BOLLENE/C.C.R.L.P.
Crée le : 2024-12-20 00:00:00
Date de fin : 20/03/2025 16:24:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_671 - AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MONSIEUR FRANCK MILHAU - VENTE - DU 4/01 AU 31/05/2025 ET DU 06/09 AU 31/12/2025
Crée le : 2024-12-19 00:00:00
Date de fin : 19/03/2025 15:48:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_670 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - MONSIEUR FRANCK MILHAU - VENTE - PLACE DU 18 JUIN 1940 - LES MARDI 24 ET 31 DECEMBE 2025
Crée le : 2024-12-19 00:00:00
Date de fin : 19/03/2025 15:52:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_686 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RSB - ROUTE DES MOINES - DU 16 DECEMBRE 2024 AU 16 MARS 2025
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:31:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_689 - COMMUNE - INTERDICTION DE DISTRIBUTION DE PROSPECTUS, TRACTS ET FLYERS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE - DU 16/12/2024 AU 06/06/2025
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:33:00
Arrêtés permanents
ARI_2024 _684 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL DES VIGNES - 16, CLOS DE L'ORATOIRE
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:34:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_685 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - BASSO TP - TRAVAUX - CHEMIN DES CHARAGONS - DU 6 JANVIER AU 20 JANVIER 2025
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:35:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_682 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - AVENUE JOSEPH MEGE
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:38:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_683 - STATIONNEMENT - C.C.R.L.P. - POSE DE BENNES - PLUSIEURS LIEUX - DU 27 DECEMBRE 2024 AU 25 JANVIER 2025
Crée le : 2024-12-18 00:00:00
Date de fin : 18/03/2025 16:40:00
Décisions
DEC_2024_98 - VILLAGE DE BARRY - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD DU VAUCLUSE AU TITRE DU PATRIMOINE NON PROTEGE
Crée le : 2024-12-17 00:00:00
Date de fin : 17/03/2025 10:38:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_655 - REGLEMENTATION STATIONNEMENT ET CIRCULATION A L'OCCASION DU 1ER FESTIVAL DES ARTS DE LA RUE "C'EST BO' NOEL 09/12/2024 AU 10/01/2025
Crée le : 2024-12-13 00:00:00
Date de fin : 13/03/2025 19:30:00
Autres arretés
ARR_2024_631 - INCORPORATION DE PLEIN DROIT DE BIENS SANS MAITRE - LOTISSEMENT EOLIENNE - PARCELLES AS N° 304 ET 305
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:15:00
Décisions
DEC_2024_100 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CD DE VAUCLUSE AU TITRE DU CONTRAT VAUCLUSE AMBITION - MODIFICATION DU TABLEAU DES PROJETS
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:33:00
Décisions
DEC_2024_99 - ABROGATION DE LA REGIE DE RECETTES CONSERVATOIRE ANDRE ARMAND
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:34:00
Décisions
DEC_2024_104 - TARIFS DES DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE DE NOEL
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 11:35:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_664 - COMMUNE - CREATION D'UN RALENTISSEUR ET LIMITATION DE VITESSE A 30KM/H SUR LE CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 14:40:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_666 - STATIONNEMENT - CABINENET DE KINESITHERAPIE BKS - RESERVATION DE PLACES DE STATIONNEMENT - RUE F. MISTRAL - DU 16 AU 20 DECEMBRE 2024
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 15:55:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_672 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - LIEU-DIT CHEMIN DE CHAUDEBONNE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:00:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_674 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - IMPASSE CHARLES BAUDELAIRE
Crée le : 2024-12-11 00:00:00
Date de fin : 11/03/2025 16:01:00