Arrêtés temporaires
ARI_2024_505- STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE AXIONE - TRAVAUX - RUES J.F. MARQUIS ET A. DAUDET - DU 12 AU 14 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-09-11 00:00:00
Date de fin : 11/12/2024 08:50:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_499 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 781, CHEMIN DE BARRY
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:28:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_503 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTARIAL BOREL - 226 RUE ALEXIS DAVID
Crée le : 2024-09-10 00:00:00
Date de fin : 10/12/2024 16:52:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_501 -STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE TDI DEMENAGEMEN - TRAVAUX - RUE DU CDT DENOIX DE SAINT-MARC - VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2024T
Crée le : 2024-09-09 00:00:00
Date de fin : 09/12/2024 11:25:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_502 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC, STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE TECHNI-PARCK - TVX - PLACE DES RECOLETS - DU 10 AU 12/09/2024
Crée le : 2024-09-09 00:00:00
Date de fin : 09/12/2024 11:28:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_492 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE LOUIS BLERIOT
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:34:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_491 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE JEAN ROSTAND
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:35:00
Arrêtés permanents
ARI_2024_490 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE DANIELLE CASANOVA
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin : 05/12/2024 16:36:00
ARI_2024_488 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL DE FAIT - SELARL THIERRY BAUBET - RUE CHARLIE CHAPLIN
Crée le : 2024-09-05 00:00:00
Date de fin :
Arrêtés temporaires
ARI_2024_494 - CIRCULATION - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE - DU 9 SEPTEMBRE AU 9 OCTOBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:03:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_493 - PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE FGM TRAVAUX PUBLICS - TRAVAUX - CHEMIN DU PONT DE LA PIERRE
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:04:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_496 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA TP - TRAVAUX - AVENUE SADI CARNOT ET PONT DE CHABRIERES- DU 2 AU 20 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:05:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_495 - COMMUNE - PORTANT AMENAGEMENT D'UNE ZONE 30 KM/H ET PORTANT MISE EN PLACE DE RALENTISSEURS PLATEAUX TRAVERSANTS - AVENUE EMILE LACHAUX
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:07:00
Arrêtés temporaires
ARI_2024_497 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - STATIONNEMENT - ASSOCIATION VAINCRE LA MUCOVISCIDOSE - MANIFESTATION - DU 20 AU 21 SEPTEMBRE 2024
Crée le : 2024-09-04 00:00:00
Date de fin : 04/12/2024 15:11:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_473 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 920
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:00:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_470 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE D'UN BIEN SITUE SUR LA COMMUNE DE BOLLENE - PARCELLE CADASTREE SECTION B N° 918
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_471 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES SECTION B N° 3, B N° 908 ET B N° 1038
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés permanents
ARR_2024_472 PORTANT PRESOMPTION DU CARACTERE VACANT ET SANS MAITRE DE BIENS SITUES SUR LA COMMUNE - PARCELLES B N° 73, B N° 74, B N° 910 ET B N° 911
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 17:30:00
Arrêtés temporaires
ARR_2024_489 ARRETE MUNICIPAL DE MISE NE SECURITE DU FOYER LOGEMENTS AUTONOMIE "DAUDET" - 639, RUE ALPHONSE DAUDET
Crée le : 2024-09-02 00:00:00
Date de fin : 02/12/2024 18:15:00
Décisions
DEC_2024_75 - VENTE DE MATERIEL 2024 - CESSION CAGE DOUBLE DE TRANSPORT CANIN A LA VILLE DE PIERRELATTE
Crée le : 2024-08-29 00:00:00
Date de fin : 29/11/2024 16:27:00
