Publications légales
ARI_2024_402 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - ROUTE DE l'EMBISQUE - DU 15 JUILLET AU 27 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_405 - COMMUNE - INTERDICTION VENTE A EMPORTER - CONSOMMATION BOISSONS ALCOOLISEES SUR LA VOIE PUBLIQUE - PENDANT FETE FORAINE - POLYMUSICALES
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_398 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE RAMPA - TRAVAUX - COURS DE LA REPUBLIQUE - DU 10 JUILLET AU 10 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_400 - ARRETE D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - OFFICE NOTRIAL FERRAUD, BROUARD, FONTAINE ET DIEVAL - 23 RUE MISSAK ET MELINEE MANOUKIAN
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_404 - CIRCULATION - ENTREPRISE FGM - TRAVAUX - CHEMINS PONT DE LA PIERRE, MALLEPOSTE ET GRAND SAINT-JEAN - DU 1ER JUILLET AU 1ER AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARR_2024_397 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - MANIFESTATIONS - DU 5 JUILLET AU 27 AOUT 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_399 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SET TELECOM - TRAVAUX - 8 JUILLET AU 18 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 03 Juillet 2024
Date de fin : 03 octobre 2024
ARI_2024_401 - PORTANT PERMISSION DE VOIRIE - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - ROUTE DE L'EMBISQUE
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 02 Juillet 2024
Date de fin : 02 octobre 2024
ARI_2024_403 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE SAUR - TRAVAUX - CHEMIN PAUL MANIVET - DU 15 JUILLET AU 20 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mardi 02 Juillet 2024
Date de fin : 02 octobre 2024
ARI_2024_385 - AUTORISATION INDIVIDUEL D'ALIGNEMENT - SCP VINCEN T BAUDOUIN ET GENEVIEVE SAEZ - 44 AVENUE JEAN GIONO
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 28 Juin 2024
Date de fin : 28 septembre 2024
ARI_2024_393 - AUTORISATION D'ALIGNEMENT INDIVIDUEL - CABINET 2KLP - 1445 CHEMIN DE LA LEVADE
Arrêtés permanents
Crée le : Vendredi 28 Juin 2024
Date de fin : 28 septembre 2024
DEC_2024_63 - TARIFS MUNICIPAUX - INVITATIONS DES BACHELIERS 2024 - LYCEE AUBRAC - BO'TIFUL FESTIVAL
Décisions
Crée le : Vendredi 28 Juin 2024
Date de fin : 28 septembre 2024
ARI_2024_396 - CIRCULATION - ENTREPRISE ETEIR - TRAVAUX - RUE CLEMENT ADER - DU 15 JUILLET AU 19 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
ARI_2024_395 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - ENTREPRISE 100% PAYSAGES - TRAVAUX - AVENUE EMILE LACHAUX - DU 1 AU 2 JUILLET 2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
ARI_2024_389 - STATIONNEMENT ET CIRCULATION - COMMUNE - REOUVERTURE DE LA RUE EMILE ZOLA
Arrêtés permanents
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
ARI_2024_394 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ASSOCIATION LA CROIX-ROUGE FRANCAISE - MANIFESTATION - PRES DE LA PLACE DU 18 JUIN 1940 - 06/07/2024
Arrêtés temporaires
Crée le : Mercredi 26 Juin 2024
Date de fin : 26 septembre 2024
DEC_2024_45 - TARIF MUNICIPAUX 2024 - TARIFS OPERATION COLOS APPRENANTES - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
DEC_2024_57 - TARIFS MUNICIPAUX 2024 -SEJOURS ET ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - ABROGATION
Décisions
Crée le : Vendredi 21 Juin 2024
Date de fin : 21 septembre 2024
ARR_2024_344 - ARRETE DE MISE EN SECURITE - PROCDURE URGENTE PRESCRIVANT DES MESURES DE SURETE- 21 RUE EMILE ZOLA
Arrêtés temporaires
Crée le : Lundi 10 Juin 2024
Date de fin : 10 septembre 2024
DEC_2024_54 - LUTTE CONTRE LA POLLUTION VISUELLE - TAXE LOCAL SUR LE PUBLICITE EXTERIEURE - CONVENTION D'AUDIT ET DE CONSEIL
Décisions
Crée le : Mardi 04 Juin 2024
Date de fin : 04 septembre 2024