Conseil d'administration CCAS 2025
Conseil d'Administration du 31 octobre 2025
Ordre du jour convocation CA
Election d'un secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 25 septembre 2025 - Procès approbation
Compte-rendu séance du 25 septembre 2025
Fonction publique territoriale - Choix procédure et du montant du financement obligatoire protection sociale complémentaire risque santé
Ciné seniors - Convention de partenariat avec l'association Cinébol - année 2026
Ciné seniors - Convention de partenariat avec l'association Cinébol - année 2026
Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA ( ASEPT) - Convention de partenariat
Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA ( ASEPT) - Convention de partenariat
CCAS - Conseil Départemental - France Travail - accompagnement global - demande de subvention auprès du Conseil Départemental
Convention de fonds de solidarité assainissement collectif entre le CCAS, la Ville de Bollène et la Société Suez Eau France
Convention de fonds de solidarité assainissement collectif entre le CCAS, la Ville de Bollène et la Société Suez Eau France
Décision 2025.01 - M57 - fongibilité des crédits - décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre
Conseil d'Administration du 28 février 2025
Ordre du jour
CCAS - Election du secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 11 décembre 2024 - Procès verbal approbation
Compte-rendu séance du 11 décembre 2024
CCAS - Daudet - DOB - Budget principal - exercice 2025
Rapport d'orientation budgétaire
CCAS - Transfert d'un agent dans le cadre de la modification des statuts de la CCRLP - compétence restauration collective
Fiche impact transfert d'un agent au sein de la restauration collective
CCAS - Mise à disposition d'un agent dans le cadre de a modification des statuts de la CCRLP - compétence restauration collective
CCAS - Convention de mise à disposition d'office d'un agent 10 h hebdo
CCAS - Fonction publique territoriale - modification des critères d'appréciation de la valeur professionnelle des agents
Convention de partenariat entre le CCAS et la CPAM Convention en matière d'accès aux droits et aux soins
Convention de partenariat entre le CCAS et la CPAM Convention en matière d'accès aux droits et aux soins
Conseil d'Administration du 25 septembre 2025
Ordre du jour convocation CA
Election du secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 24 juin 2025 - Procès verbal approbation
Compte-rendu de la séance du 24 juin 2025
Dispositif relais vacances - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - année 2025
Dispositif relais vacances - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - année 2025
Relais vacances - Cahier des charges
Fonction publique territoriale restauration de l'indemnité de fonctions, de sujetions et d'expertise IFSE en cas de congé de maladie ordinaire
Prise en charge frais d'obsèques pour indigence
Conseil d'Administration du 24 juin 2025
Ordre du jour
Election du secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 22 mai 2025- Procès verbal approbation
Compte-rendu séance du 22 mai 2025
Prise en charge frais d'obsèques indigence
CCAS - Fonds de Solidarité pour le Logement - Appel de fonds 2025
CCAS - Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes - Appel de fonds 2025
Association Santé Education et Prévention sur les territoires PACA (ASEPT) - Programmation 2025 module numérique supplémentaire
Conseil d'Administration du 22 mai 2025
Ordre du jour
Election du secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 19 mars 2025 - Procès verbal approbation
Compte-rendu du 19 mars 2025
Subventions aux associations - exercice 2025
Convention de partenariat Ecosystem - CCAS - Don de téléphones solidaires
Convention de partenariat Ecosystem - CCAS - Don de téléphones solidaires
Convention constitutive groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de prestations d'ingénierie attachées
Convention constitutive groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de prestations d'ingénierie attachées
Résiliation de la convention de location entre le CCAS de la Ville de Bollène et Grand Delta Habitat
Tableau des effectifs - Créations
Conseil d'Administration du 19 mars 2025
Ordre du jour
Election d'un secrétaire de séance
Séance du Conseil d'Administration du 28 février 2025 - Procès verbal approbation
Compte-rendu séance du 28 février 2025
CCAS - Approbation du compte de gestion - exercice 2024
CCAS Compte de gestion 2024
Daudet - Approbation du compte de gestion - exercice 2024
Daudet compte de gestion 2024
Adoption des comptes administratifs - élection du président de séance
CCAS - Compte administratif 2024
CCAS - Compte administratif 2024
CCAS Etat des restes à réaliser 2024
Budget annexe de la Résidence Autonomie Alphonse Daudet - compte administratif 2024
Budget annexe de la Résidence Autonomie Alphonse Daudet - compte administratif 2024
CCAS - Affectation résultat 2024
Daudet - Dissolution du budget annexe
Daudet - Affectation des résultats - modification
CCAS - Budget primitif 2025
CCAS - Budget primitif 2025
Subventions aux associations 2025
CCAS - Conseil Départemental d'accès aux droits de Vaucluse - Attribution de subvention